Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACHT-CLUB DE L'ILE D'YEU Y.C.I.D
Guillaume BOCHART

Numéro de dépôt :
92448379
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque YACHT-CLUB DE L'ILE D'YEU Y.C.I.D

Déposée le 31 décembre 1992 par Guillaume BOCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHT-CLUB DE L'ILE D'YEU Y.C.I.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est Guillaume BOCHART, domicilié(e) 34 Rue du Révérand Père Christian Gilbert, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume BOCHART - France.

La marque YACHT-CLUB DE L'ILE D'YEU Y.C.I.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHT-CLUB DE L'ILE D'YEU Y.C.I.D est expirée depuis le 31 décembre 2002.

Guillaume BOCHART a également déposé les autres marques suivantes : BABORD-TRIBORD


Guillaume BOCHART - 34 Rue du Révérand Père Christian Gilbert, 92600 ASNIERES - France


Guillaume BOCHART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Tête de lettre, carte de visite carte de membre, adhésif et autocollant, clichés, photographies et produits de l'imprimerie.Vêtements: caleçons, blousons.Chapellerie: Casquettes, bonnets Edition: prospectus, brochures, revues, livres, journaux.Formation, divertissement, organisation de concours et d'exposition à buts culturels Manifestation sportive

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.